Réponse FIM-CETIM à la consultation sur la mise à jour de la méthodologie de gestion des sols pollués

Pour faire suite à la consultation publique du Ministère de l’environnement sur la mise à jour de la méthodologie de gestion des sites et sols pollués, la FIM et le CETIM ont rédigé une position et des observations sur ce document.

Le contenu de cet article est réservé à nos adhérents

Pour le consulter, merci de vous authentifier :

Si vous avez oublié votre mot de passe, cliquez ici pour le réinitialiser.
Si vous faites partie d'un syndicat adhérent à la FIM mais ne possédez pas de compte d'accès, cliquez ici pour demander la création d'un compte.
Pour prendre contact et connaître les modalités d'adhésion à l'un des syndicats de la FIM, cliquez ici pour en savoir plus.

Mise à jour de la méthodologie de gestion des sites et sols pollués

Une note du 19 avril 2017 du ministère de l'Environnement vient mettre à jour la méthodologie de gestion des sites et sols pollués de 2007.

Sites et sols pollués

29 octobre 2015

Publication du décret relatif aux secteurs d’information sur les sols (SIS) et sur la pollution des sols

Ce décret définit la procédure d'élaboration des secteurs d'information sur les sols (SIS). Ces SIS comprennent les terrains où la connaissance de la po...

Sites et sols pollués

15 janvier 2013

Sols pollués - Guide pour les donneurs d'ordres

Le ministère de l'écologie vient de publier un guide à l'attention des donneurs d'ordres, afin qu'ils s'entourent de prestataires certifiés pouvant répondre à l...

Sites et sols pollués